Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOLTY
Monsieur CHATILLON Alain

Numéro de dépôt :
1690391
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
29/05/1994

Présentation de la marque MOLTY

Déposée le 29 mai 1984 par monsieur CHATILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « MOLTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHATILLON Alain domicilié(e) 11190 RENNES LE CHATEAU - France.

La marque MOLTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLTY est expirée depuis le 29 mai 1994.

CHATILLON Alain a également déposé les autres marques suivantes : CRABSKA , BOURSE+ , TROUTCHKA , BIOPHALUSYNE , Gély-Boy , BRUT D'ESCARGOT , STATION BOURSE , ROYAL D'ESCARGOT , ROYAL CAVIAR , ENSEMBLE POUR REVEL


Monsieur CHATILLON Alain - 11190 RENNES LE CHATEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Articles vestimentaire de confection et articles d'ameublement

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.